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Le présent site, accessible à l’URL suivante : https://kapelse.com (ci-après le « Site »), est la propriété de la société KAPELSE, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 5 Allée de Saint-Cloud à Villers-lès-Nancy (54600), ci-après « Equasens ».

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR34790359079
  • Email : contact@kapelse.com
  • Téléphone : 0 820 90 81 00
  • Directeur de la publication : Franck FAVIER
  • Hébergeur : Equasens – 5 allée de Saint-Cloud – 54600 Villers-lès-Nancy

Propriété intellectuelle : Le Site et son contenu (marques, logos, textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée est passible de sanctions légales.

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Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Article 1 – Préambule

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du Site. L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU et s’engage à les respecter.

Article 2 – Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à l’adresse suivante : https://noviacare.com.

  • Compatibilité technique : L’Utilisateur doit disposer de moyens informatiques et de télécommunications conformes pour accéder au Site.
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Article 3 – Création de compte

Pour accéder à certains services, l’Utilisateur doit créer un compte en fournissant des informations exactes et en choisissant un mot de passe suffisamment sécurisé. L’Utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et s’engage à signaler immédiatement toute utilisation frauduleuse de son compte.

Article 4 – Propriété intellectuelle

Le Site et ses contenus sont la propriété exclusive de KAPELSE. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est strictement interdite et peut faire l’objet de poursuites.

Article 5 – Données à caractère personnel (DCP)

  • Les DCP collectées sur le Site (via les formulaires de contact, création de compte, etc.) sont traitées conformément au RGPD et à la réglementation française en vigueur.
  • Les droits des Utilisateurs (accès, rectification, opposition, suppression, portabilité) peuvent être exercés en contactant Equasens à l’adresse indiquée dans les mentions légales.

Article 6 – Cookies

Le Site utilise des cookies conformément à la réglementation européenne. L’Utilisateur peut personnaliser ses préférences via l’outil de gestion des cookies disponible sur le Site.

Article 7 – Responsabilité

Equasens ne peut être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du Site, notamment en cas de :

  • Dysfonctionnement du réseau Internet ou des lignes téléphoniques ;
  • Intrusions frauduleuses de tiers malveillants ;
  • Utilisation non conforme par l’Utilisateur des services du Site.

Article 8 – Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. KAPELSE ne peut être tenue responsable des contenus ou services proposés par ces sites.

Article 9 – Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige non résolu à l’amiable, la compétence exclusive est attribuée au Tribunal Judiciaire de Nancy.